Kaufmann-Kohler, Gabrielle: Arbitrage international

Le présent ouvrage constitue le support du cours d'arbitrage international pour les enseignements en master aux Universités de Genève et de Neuchâtel. Son objectif est pédagogique : amener l'étudiant à comprendre les concepts de base et les principes généraux du droit de l'arbitrage international en général et des dispositions du chapitre 12 de la Loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) en particulier. Cet ouvrage a pour objet le droit suisse de l'arbitrage international dans la perspective de l'arbitrage commercial. En conséquence l'arbitrage de droit international public est exclu de l'analyse. Quant à l'arbitrage interne - régi aujourd'hui par le Concordat intercantonal sur l'arbitrage (CIA) et dans l'avenir par le Code de procédure civile suisse (CPC) - il ne sera mentionné que lorsqu'il prévoit des solutions qui diffèrent de manière notable de celles qui prévalent en arbitrage interna-tional. La matière est divisée en chapitres qui ont la structure suivante : - tout d'abord, un exposé des principaux concepts et des solutions géné¬ralement admises, précédé d'une notice bibliographique orientant les recherches des étudiants désireux d'approfondir leurs connaissances ; - ensuite, un ou plusieurs extrait(s) de jurisprudence, de doctrine ou de pratique arbitrale, suivi(s) de questions destinées à en faciliter une lecture critique ; et - enfin, un ou plusieurs cas pratique(s) et des questions à résoudre en cours. Certains des textes reproduits sont en langue (originale) anglaise. Nous avons renoncé à les traduire afin de permettre aux étudiants de se familiariser avec la terminologie de langue anglaise. L'anglais est en effet devenu la lingua franca de l'arbitrage international. L'emploi de petits caractères vise à attirer l'attention du lecteur sur des éléments du droit positif moins importants ou sur des aspects de droit comparé qui, en tant que tels, ne sont pas l'objet principal du cours. Cet ouvrage est un work in progress. Il est destiné à évoluer. Toutes suggestions et critiques seront donc précieuses pour la rédaction de l'édition suivante. Les auteurs remercient tous ceux qui ont accepté que des extraits de leurs écrits soient reproduits dans ce livre, de même que Mes Sébastien Besson et Philippe Schweizer pour des échanges fructueux sur l'application de la nouvelle Loi sur le Tribunal fédéral à l'arbitrage international, et enfin Me Tetiana Bersheda Vucurovic pour une relecture attentive du manuscrit.