La perte d'une chance

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Les tentatives de résoudre les problèmes découlant de la causalité incertaine sous l'angle de la preuve ou de la causalité elle-même ne satisfont pas. La théorie de la perte d'une chance constitue une nouvelle solution qui situe le problème au niveau du dommage. Elle consiste à indemniser des chances perdues en fonction de leur probabilité de réalisation. Déjà actuellement, il existe de nombreux cas où le droit suisse considère la perte de simples chances comme une diminution involontaire du patrimoine. L'indemnisation de chances perdues conduit à des résultats plus équitables dans la fixation des dommages-intérêts que le système actuel du tout-ou-rien. Cette thèse développe, sur la base d'une analyse comparative (les droits français, américain, allemand, anglais, belge néerlandais et canadien), une théorie suisse de la perte d'une chance.

Couronné par le prix-Walther-Hug.

...Le grand mérite de la présente thèse est de clarifier les enjeux du débat et de faciliter les prises de position futures quant à l'opportunité d'indemniser la perte d'une chance... Christine Chappuis, professeure é la Faculté de droit de l'Université de Genève, SZW/RSDA 3/2003 ...Cet admirable ouvrage, basé sur une thèse d l'Université de Neuchâtel en Suisse, examine le sujet complexe de la théorie de la perte d'une chance dans une perspective comparée. Son objet est de clarifier le débat sur la théorie au moyen d'expériences d'autres systèmes juridiques et également de développer au moyen d'expériences d'autres systèmes juridiques et également de développer une théorie suisse de la perte d'une chance.... Duncan Fairgrieve, REvue internationale de droit comparé 2-2003 ...Riche à l'extrême, parfaitement clair, enrichi par une réflexion personnelle argumentée, l'ouvrage constitue, à notre sens, une référence première pour qui veut reprendre, dans sa philosophie, ses applications, ses développements potentiels, la théorie de la perte de chances. On ne peut que s'y référer, avec gourmandise. G.M. en Revue générale de droit médical, Nr 8, 2002


ISBN: 978-3-7272-0399-2
GTIN: 9783727203992